SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3108722
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2021
Présentation de la marque PARIS POCHE
Déposée le 29 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARIS POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC domicilié(e) 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 114 509 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIC domicilié(e) 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque PARIS POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC, société à responsabilité limitée - 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 302114509
SIC - 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500863 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461684 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission d'informations par centre serveur de bases de données. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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